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Le présent Contracté de permission pour l'utilisateur
final NatSoft ("Contrat de permission" est un contrat juridique pour le logiciel
Natsoft à lequel est joint, c'est-à-dire au logiciel pour ordinateur et à
supports éventuels de mémorisation, imprimés matériels et documentation
électronique en ligne.
En installant, en dupliquant ou autrement en utilisant ce logiciel, l'utilisateur
accepte d'être lié par les conditions du présent Contracté de permission.
Il est nécessaire d'indiquer le consentement d'être lié par les conditions du
présent Contracté de permission en faisant clic sur le bouton "j'ACCEPTE du
programme d'installation du produit: en cas contraire il ne sera pas possible d'installer
le logiciel.
Si l'utilisateur n'accepte pas les conditions du présent Contracté de permission,
alors il ne devra pas installer ou utiliser ce logiciel.
Si l'utilisateur installe le logiciel sur un ordinateur pas de sa propriété,
alors l'utilisateur sera lié par les termes du présent Contracté de permission
soit comme individu soit comme agent du propriétaire de l'ordinateur et les
actions de l'utilisateur seront contraignantes pour le propriétaire de l'ordinateur.
L'utilisateur garantit de posséder la capacité et l'autorité nécessaire à
stipuler le présent Contracté de permission pour propre compte et de la part du
propriétaire de l'ordinateur sur lequel le logiciel a été installé. Aux buts du
présent Contracté de permission, pour "propriétaire" de l'ordinateur s'entend la
personne physique ou juridique avec du titolariat juridique ou intérêt de
propriété sur l'ordinateur, si l'ordinateur ait été loué ou emprunté par le
propriétaire actuel du titre.
Concession
de permission.
Le logiciel est cédé en permission, ne vendu pas.
Ferme en restant que l'utilisateur accomplisse
aux termes du présent Contracté de permission: ,
(a), l'utilisateur pourra installer et utiliser
une copie du logiciel ou autre version
précédente pour le même système opérationnel,
sur un ordinateur unique parce que soit utilisée
par un opérateur seul pour fois; et, (b) pourra
installer une copie unique du logiciel, pour
usage personnel étroitement, sur un ordinateur
portable de sa propriété. Autres us ou
distributions du logiciel ne sont pas autorisées.
L'utilisateur ne pourra pas louer le logiciel,
ne l'offrir pas en usage à l'autre intermédiaire
agence ou fournisseur de services.
Si l'utilisateur installe cette copie du
logiciel comme ajournement, patch ou
amélioration d'une version précédente du même
logiciel installées sur le même ordinateur, les
droits acquis en vertu du contrat précédent de
permission du logiciel cesseront, et l'utilisation
du logiciel incluse la version précédente, il
sera réglé par les termes du présent Contracté
de permission.
Limitations.
Faite exception pour les cas dans lequel telle limitation ne puisse pas être
imposée aux sens de la loi locale, l'utilisateur ne pourra pas décoder,
decompiler ou derassembler le logiciel. Le logiciel est accordé en permission
comme produit unique, et les parties qui le composent ne peuvent pas être
séparées pour être utilisée sur plus qu'un ordinateur. L'utilisateur ne pourra
pas modifier, corriger ou créer oeuvres dérivées par le logiciel.
Copyright.
Le logiciel est protégé par les lois et par les
traités internationaux sur le copyright, au-delà
que d'autres lois et traités sur la propriété
intellectuelle. Le titolarat et les copyrights
relatifs au logiciel, incluses, au titre d'exemples,
les images, les photographies, les animations,
l'écran, les sons, le texte incorporé dans le
Logiciel, ils appartiennent au NatSoft ou à ses
fournisseurs.
Pour d'autres
informations contacter
servizi@natsoft.it
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